Mentions légales – BV Automatic
Conformément à la législation en vigueur, cette page présente les mentions légales du site BV Automatic, ainsi que notre politique de confidentialité. Elles garantissent la transparence concernant le traitement de vos données personnelles et l’utilisation du site.
Éditeur du site
BV Automatic
8 Impasse du Rouat – 31190 Auterive – France
SIRET : 830 782 090 00013
Responsable de publication : Pascal Fougeray (gérant)
05 34 28 01 15
Hébergement
OVH SAS – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France 1007
Conception et réalisation
Conception et production du site : Agence Score Media – www.scoremedia.fr
Web design et référencement : Agence Score Media
Propriété intellectuelle
Les contenus présents sur ce site (textes, images, logos, etc.) sont la propriété exclusive de BV Automatic.
Toute reproduction ou utilisation, même partielle, sans autorisation préalable est interdite.
Données personnelles
Les informations transmises via nos formulaires sont utilisées uniquement pour répondre à vos demandes.
Conformément au RGPD, vous pouvez exercer vos droits d’accès, de rectification ou de suppression en écrivant à :
Responsabilité
Les informations fournies sur ce site sont données à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle.
BV Automatic décline toute responsabilité en cas d’erreurs, d’interruptions ou de dommages liés à l’utilisation du site.
Droit applicable
Le présent site est régi par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents de Toulouse seront seuls compétents.